Agnès Boissinot


De: Agnès BOISSINOT
conseillère à la cour d'appel de Bourges
Objet:
des fonctions de présidente du tribunal judiciaire de Châteauroux
Groupe:
Tribunal judiciaire de Châteauroux
tribunal
tribunal_judiciaire="Châteauroux"
JORFTEXT000046180451(source JORF)
charge
14 Août 202214/08/2022
De: Agnès BOISSINOT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourges chargée du service du tribunal d'instance de Bourges
Objet:
COUR D'APPEL DE BOURGES
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Agnès BOISSINOT
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Agnès Boissinot
magistrate du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Agnès Boissinot
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Boissinot (Agnès)
juge des enfants (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BOISSINOT (Agnès)
juge des enfants (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Agnès Boissinot
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge des enfants
Remplace:M. Danieli
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Boissinot (Agnès)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de la justice
Membre suppléant (1er)
Remplace:Mme Dubreuil (Françoise)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000736905(source JORF)
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Boissinot (Agnès)
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000735853(source JORF)
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Agnès Boissinot
juge des enfants au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Tour intérieur
JORFTEXT000000169722(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Boissinot (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Boissinot (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000357177(source JORF)
admissibilite
08 Avril 199208/04/1992
De: Boissinot (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier et second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000525106(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.